Conditions de transport

Conditions de Transport

Conditions Standard de Transport Maritime
Conditions Standard de Transport Maritime

Les présentes conditions de transport définissent les termes qui régissent la relation, les responsabilités et les obligations mutuelles du Passager et du Transporteur.


Ces conditions de transport indiquent les modalités régissant la relation, les responsabilités et les obligations entre le Passager et le Transporteur et lient ainsi les deux parties. 


Le Passager a conclu un contrat de passage avec un Organisateur et ces conditions ont été incorporées dans le contrat entre passager et l'Organisateur. Ces Termes et Conditions de transport seront également applicables dans le cas où le navire est utilisé comme un hôtel flottant qu'il existe ou non un contrat de passage et qu'il y ait ou non une activité de  transport.


Nous vous recommandons de lire attentivement les Conditions de Transports ci-dessous qui énoncent vos droits, responsabilités et limites pour faire une réclamation contre le Transporteur, ses préposés et/ou mandataires. La responsabilité du Transporteur est limitée, comme indiqué dans les clauses 22 et 23.

INFORMATIONS UTILES: